La constitution nouvelle en démocratie directe

Le groupe de réflexion Démocratie Directe & Résilience propose au peuple français de remplacer la constitution du 4 octobre 1958 par une constitution nouvelle redéfinissant les règles de fonctionnement des institutions publiques, dans le cadre d’un changement radical de modèle démocratique, c’est à dire en remplaçant le système actuel de Démocratie Représentative par celui de Démocratie Directe, système qui déleste notamment l’Etat du pouvoir législatif.

Nous proposons que cette modification constitutionnelle soit réalisée dans le respect des dispositions de l’article 89 de la constitution actuelle, c’est à dire, soit sur proposition du président de la république, soit sur celle du parlement et, dans tous les cas ratifiée par le suffrage universel. Il est évident que nous n’attendons pas des représentants politiques actuels qu’ils portent eux-même ce projet de révision constitutionnelle, c’est la raison pour laquelle nous faisons appel, dès maintenant, à des candidats nouveaux pour les prochaines échéances électorales, sur la base programmatique de cette révision.

Nous considérons que la redistribution du pouvoir est un préalable incontournable à la redéfinition des grandes rubriques de l’organisation sociale, tels que la liberté individuelle, l’égalité des chances, la solidarité, la transmission de la propriété, la création monétaire, le crédit, le droit de l’entreprise, le rôle des services publics ou la question des biens communs.

Cette transition institutionnelle, c’est à dire la révision en profondeur de la constitution, est pour nous incontournable, car nous pensons que les différentes modifications de la loi proprement dite devront être décidées dans le cadre d’une démocratie directe, par et pour le peuple, et non pas dans celui de la démocratie représentative actuelle, qui prive le citoyen de l’essentiel de son droit d’initiative.

La Constitution Nouvelle contient 71 articles. Elle est le résultat d’un travail collaboratif des membres du mouvement entrepris depuis 2014. Sa structure est basée sur celle de la constitution actuelle, mais 67 articles sont abrogés, 19 articles existants sont modifiés et 36 nouveaux articles sont ajoutés.

Texte intégral de la Constitution Nouvelle


Présentation du programme en video


Conférence sur la démocratie directe