Nos travaux, initiés en janvier 2014, nous ont amené à formuler un projet à trois niveaux,  chacun constituant une étape successive dans le long voyage de notre société vers la démocratie directe.


1er niveau : Le Référendum d’Initiative Citoyenne libre et souverain (RIC souverain)

Dans l’attente d’une situation politique qui rendra possible le passage complet à la démocratie directe, les membres du mouvement Démocratie Directe & Résilience, qu’ils se portent candidats aux différentes élections ou agissent en tant que simples militants, prônent l’adoption du Référendum d’Initiative Citoyenne Libre et Souverain.

Car la démocratie c’est donner le pouvoir au citoyen !

Aujourd’hui, les nouvelles technologies numériques permettent pour la première fois dans l’histoire de redonner ce pouvoir aux citoyens. Et les avantages sont nombreux :

Obliger le gouvernement et sa majorité parlementaire à tenir ses promesses de campagne.

  • En abrogeant des lois par référendum
  • En imposant des lois par référendum
  • En modifiant des lois par référendum

Obliger les élus à être en phase avec les préoccupations et les évolutions des français

  • En demandant les lois qui s’imposent
  • En exprimant nos attentes

La charte du RIC souverain contient 11 articles détaillés, n’a rien a voir avec les différents référendums gadgets proposés par certains partis de la démocratie représentative. Par ailleurs, cette charte référendaire est proposée à la signature à tous les citoyens et groupements. Elle a vocation à devenir le véritable baromètre démocratique de la vie politique française.

Le Référendum d’Initiative Citoyenne Libre et Souverain est librement consultable et téléchargeable au format PDF, en cliquant ici


2ème niveau : La Constitution Nouvelle en démocratie directe (CNDD)

La Constitution Nouvelle en Démocratie Directe contient 71 articles. Sa structure est basée sur celle de la constitution de 1958, mais 67 articles sont abrogés, 19 articles existants sont modifiés et 36 nouveaux articles sont ajoutés. Elle remplace les procédures du système représentatif actuel (c’est à dire oligocratique) par celles d’un véritable système démocratique, la démocratie directe, qui est le seul système donnant à l’ensemble des citoyens la maîtrise du pouvoir législatif et le contrôle sur le pouvoir exécutif.

A ce titre, la CNDD peut être considérée  comme une constitution transitoire vers une modification en profondeur de notre organisation sociale. C’est uniquement à partir de ce préalable, c’est à dire l’instauration d’un système politique où les décisions institutionnelles sont prises par le peuple tout entier et non par une minorité de représentants oligocratiques, que les fondements idéologiques de notre société, tels que la liberté individuelle, l’égalité des chances, la solidarité, les attributions et le financement de l’Etat, la création monétaire et le crédit, le droit de l’entreprise, la propriété du foncier,  pourront être reconsidérés et mis à jour dans la perspective du bien commun.

La CNDD est librement consultable et téléchargeable au format PDF, en cliquant ici.


3ème niveau : Le programme pour une société de l’après croissance

Ce programme présente un système complet d’organisation politique, visant à empêcher le développement des injustices sociales et apte à répondre aux contraintes bio-économiques des temps prochains.

Ce programme se fonde sur deux hypothèses fondamentales et treize principes directeurs, qui constituent autant de points de rupture avec le système actuel. Il se matérialise par une constitution de l’après-croissance intégrant les procédures démocratiques de la CNDD et de cinq codes juridiques annexés.

Des « commentaires-miroirs » visent à mettre en perspective certains articles de la constitution de l’après croissance avec les dispositions correspondantes de la constitution actuelle, afin de mieux souligner leurs points de divergence, de rupture ou éventuellement de similitude. Ils aident également le lecteur à se projeter dans le nouveau système proposé, comme en se regardant dans un miroir transformant.

Le programme pour une société de l’après-croissance est librement consultable et téléchargeable au format PDF dans la rubrique « Ressources », en cliquant ici.


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